Fleurs de Chanvre Interdites en Italie : La Commission Européenne s'en Mêle
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L'Italie a récemment frappé fort en interdisant le CBD et les fleurs de chanvre, créant une onde de choc au sein de l'industrie. Mais la Commission européenne ne reste pas inactive : une enquête a été ouverte pour évaluer la conformité de cette interdiction avec les règles de l'Union européenne. Cette intervention pourrait signifier un retour en arrière pour l’Italie et un espoir pour les partisans du chanvre.
Pourquoi l'Italie Interdit-elle le CBD et les Fleurs de Chanvre ?
Le gouvernement de Giorgia Meloni a pris de court le marché du chanvre avec une interdiction soudaine des fleurs de chanvre, ou "cannabis light", bien qu'elles ne contiennent aucun composé psychoactif. Conformément à une approche stricte de la législation, le gouvernement italien a préféré écarter tout risque potentiel. Cette décision inattendue a provoqué un tollé, mais l’intervention européenne pourrait changer la donne.
Contexte Législatif : L’Amendement à la Loi de Sécurité de 2023
L’interdiction italienne repose sur un amendement à la loi sur la sécurité, adopté en septembre 2024, interdisant la vente des fleurs de chanvre en raison de leurs effets sans action psychotrope. Ce n’est pas la première tentative d’interdiction : en août 2024, un décret visant à classer le CBD comme stupéfiant avait déjà été proposé, mais suspendu en septembre. Grâce à cette suspension, l'industrie avait retrouvé un peu d'espoir, mais le nouvel amendement de 2023 est venu redéfinir les règles.
La Commission Européenne à la Rescousse
Face à cette interdiction, la Commission européenne a décidé de réagir en lançant une enquête pour vérifier si l’Italie respecte les normes de l'UE. Cette intervention pourrait non seulement contester l’interdiction italienne, mais également renforcer la position du CBD sur le marché européen. Plusieurs acteurs de l'industrie, comme Canapa Sativa Italia, ont déposé des plaintes et signé des pétitions, invoquant une atteinte à la libre circulation des marchandises dans l’UE, un argument de poids pour l’Europe.
En 2021, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) avait déjà statué que le CBD ne pouvait pas être classé comme une substance stupéfiante. Cette décision renforce l’espoir de voir l’interdiction italienne révoquée, apportant ainsi plus de stabilité au marché du chanvre.
Un Tournant pour le Marché Européen du CBD ?
Si la Commission européenne tranche en faveur de la libre circulation des produits à base de chanvre, cela pourrait marquer un tournant pour l’industrie du CBD en Europe. Cela enverrait un signal fort aux pays hésitant à limiter ce marché. Une telle décision bénéficierait non seulement aux consommateurs de CBD, mais aussi aux secteurs de la cosmétique et des compléments alimentaires, où le CBD est déjà répertorié comme un ingrédient légal dans la base Cosing.
L’Europe, en validant la légalité du CBD, pourrait ainsi renforcer la position du chanvre et apporter une plus grande sécurité aux producteurs et distributeurs de CBD.
Une Interdiction qui Fait Avancer le Débat Européen
L’Union européenne, en tant que garant de la libre circulation des biens, pourrait se positionner en faveur du chanvre. Des membres du Parlement européen, comme Valentina Palmisano, ont déjà critiqué cette interdiction en Italie, rappelant que le "cannabis light" est légalement distinct des substances psychoactives. Cette interdiction italienne va à l’encontre de la décision de la CJUE de 2021 et pourrait bien être annulée.
En somme, l’intervention de l’Europe pourrait transformer cette interdiction restrictive en une opportunité pour le CBD en Europe. Si la Commission européenne confirme sa position favorable au marché du chanvre, cela pourrait consolider définitivement la place du CBD au sein de l’UE.